Case Law Analytics a conçu deux modules de simulation (1) qui permettent aux avocats exerçant en droit de la famille de gagner un temps précieux, d’optimiser la stratégie à mettre en œuvre pour leurs clients, notamment en favorisant la voie amiable, tout en aidant à dépassionner le conflit.

Le premier consacré à la « prestation compensatoire », permet d’obtenir une évaluation des chances d’attribution de celle-ci et des différents montants pouvant être fixés par le juge à la vue de éléments prévus par les dispositions des articles 270 et 271 du Code civil.

Le second qui porte sur la « contribution à l’entretien et à l’éducation des enfants » (CEEE), ou pension alimentaire, permet de disposer d’une évaluation du montant de la pension alimentaire qui sera attribuée par le juge pour chaque enfant à charge à la vue de différents éléments tels que les revenus et charges des parents.

Une fois que le dossier est qualifié juridiquement et que les éléments qui vont servir à appuyer la demande du client sont prêts, vous pouvez en quelques minutes :

  • calculer au plus juste le montant de la prestation compensatoire et de la contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants auquel vos clients peuvent prétendre,
  • vous faire une idée des décisions qui pourraient être rendues par le juge dans votre dossier,
  • prendre connaissance des critères ou des arguments qui pèseront le plus dans la décision du juge,
  • décider de l'opportunité de faire appel,
  • opter pour les modes amiables comme la médiation ou le processus collaboratif en vous donnant accès à des données objectives,
  • trouver la jurisprudence la plus proche de votre dossier.

Ce temps gagné sur la recherche fastidieuse de jurisprudence pourra être consacré par l’avocat à son client afin de bâtir avec lui la meilleure stratégie - contentieuse ou amiable - et de  lui donner le meilleur conseil possible compte-tenu des issues possibles de son dossier.

Pour aboutir à de tels résultats, nos modules de simulation sont conçus selon une méthodologie précise et rigoureuse qui commence par l’analyse humaine de milliers de décisions, dont sont extraites des centaines de milliers de données. Celles-ci nourrissent  des moteurs d’intelligence artificielle qui reproduisent les raisonnements tenus dans telle ou telle juridiction.

Utiliser une telle solution est aussi un excellent moyen pour aider l’avocat à convaincre son client lorsque celui-ci est persuadé qu’il pourrait prétendre à une prestation compensatoire ou une pension alimentaire dont le montant est très éloigné de la réalité de la jurisprudence, une situation souvent rencontrée compte-tenu de  l’aspect émotionnel lié à ce type de litiges

Afin de vous faire une idée plus précise de ce que pourrait vous apporter l’utilisation de nos modules en droit de la famille, vous pouvez lire les témoignages de Karine de Luca, avocate au barreau du Jura et de Nathalie Navon-Soussan, avocate au barreau de Paris.

Pendant tout le mois de mai, bénéficiez d'une offre spéciale.

(1) Un module de simulation est une solution qui permet à partir d’un dossier donné d’obtenir des probabilités relatives aux décisions que pourraient prendre le juge et de mesurer l’impact de tel ou tel critère sur celles-ci.

Illustration de l'article : Photo by Mihai Strompl on Unsplash